Mentions légales

1. Éditeur du Site

Le site internet https://appreciations.fr (ci-après le « Site ») est édité par :

2. Directeur de la Publication

Le directeur de la publication du Site est :

3. Hébergement du Site

Le Site est hébergé par :

L'hébergeur assure l'infrastructure technique nécessaire au fonctionnement du Site et de la base de données, avec des serveurs situés en Europe.

4. Protection des Données Personnelles

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et d'opposition aux données personnelles vous concernant.

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5. Propriété Intellectuelle

5.1 Droits sur le Site

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5.2 Utilisation interdite

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5.3 Contenus créés par les utilisateurs

Les contenus créés par les utilisateurs via le Service (appréciations, commentaires, synthèses) restent la propriété exclusive de ces derniers. TIM TIRET ne revendique aucun droit de propriété sur ces contenus.

6. Liens Hypertextes

6.1 Liens sortants du Site

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7. Responsabilité et Garanties

7.1 Disponibilité du Site

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7.3 Sécurité

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7.4 Utilisation du Service

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8. Cookies

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9. Droit Applicable et Juridiction

9.1 Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.

9.2 Juridiction compétente

En cas de litige relatif à l'interprétation ou à l'exécution des présentes mentions légales, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux de Dijon seront seuls compétents, sauf dispositions légales contraires d'ordre public.

10. Modifications des Mentions Légales

TIM TIRET se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes mentions légales. Les modifications entreront en vigueur dès leur publication sur le Site. Il est conseillé aux utilisateurs de consulter régulièrement cette page pour prendre connaissance des éventuelles modifications.

11. Contact

Pour toute question concernant les présentes mentions légales ou le fonctionnement du Site, vous pouvez nous contacter :

12. Documents Légaux Complémentaires

Pour une information complète sur vos droits et nos obligations, nous vous invitons à consulter également :

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